Essentiel

Recherche juridique sourcée par IA

La recherche juridique KGM accompagne les professionnels du droit dans l’identification des textes, décisions et références utiles à un dossier. Chaque réponse est structurée autour de sources consultables afin de faciliter la vérification et l’exploitation du résultat.

Contrat analysé

Clause de résiliation
Obligation de paiement
Durée indéterminée
Risque détecté
Clause à vérifier
Incohérence possible

Le problème : une recherche juridique fiable exige du temps et de la méthode

Une recherche juridique ne consiste pas à produire une réponse plausible. Elle suppose d’identifier les bons textes, de sélectionner les décisions pertinentes, de vérifier leur actualité et de distinguer les sources primaires des commentaires secondaires.

Fonctionnement

01

Formulation de la question

L’utilisateur décrit sa problématique, les faits utiles, la matière juridique et la juridiction concernée.

02

Recherche des sources

L’outil recherche les textes, décisions et références susceptibles de répondre à la question.

03

Analyse structurée

Les résultats sont organisés par fondement juridique, solution retenue et niveau de pertinence.

04

Vérification

Les sources sont présentées pour permettre à l’avocat de contrôler leur contenu et leur applicabilité.

Cas d’usage

Identifier les textes applicables à une situation.

Rechercher des jurisprudences sur un point précis.

Préparer une note juridique sourcée.

Vérifier l’état actuel d’une règle de droit.

Identifier des décisions favorables ou défavorables à une argumentation.

Des réponses vérifiables, pas des affirmations isolées

Chaque résultat doit pouvoir être confronté aux sources primaires citées. L’outil accélère la recherche, mais ne dispense pas de vérifier la version du texte, la portée de la décision et son adéquation avec les faits du dossier.

La qualification juridique et le choix de l’argumentation restent sous la responsabilité du professionnel du droit.

FAQ

Les réponses contiennent-elles leurs sources ?

Oui. L’outil est conçu pour associer ses analyses à des textes, décisions ou références permettant leur vérification.

L’outil remplace-t-il une base de données juridique ?

Il facilite l’interrogation et la synthèse des sources, mais la disponibilité exacte des contenus dépend des bases et connecteurs utilisés.